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Marques déposées par la société CHAFFANJON Robert
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MOULIN DE LA MOLLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA MOLLE
CHAFFANJON Robert, Xavier, Jean

Numéro de dépôt :
1515724
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque MOULIN DE LA MOLLE

Déposée le 17 février 1989 par la société CHAFFANJON Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE LA MOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAFFANJON Robert domicilié(e) MOULIN DE LA MOLLE, 33650 LA BREDE (dossier no 2136308) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 421 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAFFANJON domicilié(e) (dossier no 2136308) - France.

La marque MOULIN DE LA MOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DE LA MOLLE est expirée depuis le 17 février 2009.

CHAFFANJON Robert a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DU FOIE GRAS , MOULIN DE LA MOLLE , ACADEMIE DU FOIE GRAS , CHARSUP


CHAFFANJON Robert, Xavier, Jean - MOULIN DE LA MOLLE, 33650 LA BREDE (dossier no 2136308) - France - SIREN 307421990


CHAFFANJON - (dossier no 2136308) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2136308 - Publication au BOPI 1999-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

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